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Marques déposées par l'association loi 1901 Ambroise Croizat
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ACCES 5
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCES 5
Association Ambroise Croizat Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3558457
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
ACCES 5 de Ambroise Croizat

Présentation de la marque ACCES 5

Déposée le 22 février 2008 par l'association loi 1901 Ambroise Croizat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES 5 »

Le déposant est l'association loi 1901 Ambroise Croizat domicilié(e) 94 rue Jean-Pierre Timbaud,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 512 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction Centre Jean-Pierre Timbaud domicilié(e) 60 rue de la République,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES 5 est expirée depuis le 22 février 2018.

Ambroise Croizat a également déposé les autres marques suivantes : Hôpital Pierre ROUQUES Maternité les Bluets


Association Ambroise Croizat Association Loi 1901 - 94 rue Jean-Pierre Timbaud,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 300512647


Direction Centre Jean-Pierre Timbaud - 60 rue de la République,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Formation.